**Micro-entreprise Benoît Laurençon

Cours particuliers de mathématiques**

Numéro de Siret : 813 291 234 00025

TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

L’entreprise est enregistrée comme prestataire de service à la personne.

Numéro d’enregistrement SAP-813291234 en date du 5 septembre 2015.

Les clients bénéficient de ce fait d’une réduction ou d’un crédit d’impôt de 50% sur les factures acquittées pendant l’année (attention : plafond de déclaration tous services à la personne confondus de 12000 euros par foyer + forfait par enfant ; renseignez vous sur le montant exact auquel vous avez droit si vous risquez d’atteindre ce plafond).

Fonctionnement

• Les cours sont individuels et se déroulent au domicile des clients.
• Le règlement des cours peut s’effectuer par chèque ou par virement à la fin de chaque cours ou à la présentation de la facture à la fin du mois ou de la période.
• En janvier de l’année N+1, je vous fournis un récapitulatif annuel des cours payés pendant l’année N (à utiliser lors de votre déclaration d’impôts pour obtenir le crédit d’impôt de 50%).